Guide de l'Assurance Annulation de permis

L'annulation de permis de conduire est l'interdiction à son titulaire de prendre la route . Seul un juge à l'habilité de prononcer l'annulation de permis dans les cas de haut niveau de gravité :homicide ou blessures involontaires, conduite ou récidive de conduite sous l'emprise d'alcool ou de drogues, accident ayant causé la mort d'un tiers...

L'annulation du papier rose a de terribles conséquences en matière d'assurance. La grande majorité des assureurs réguliers prennent des mesures contre ce conducteur irresponsable. Selon la politique de chaque compagnie ,une majoration de la prime d'assurance est appliquée avec un taux équivalent à 200%.

Sachant qu'une voiture doit etre assuré meme si elle va rester enférmée dans le garage durant la période d'annulation, le conducteur peut modifier son contrat en gardant seulement la couverture minimale afin d'alléger le montant de la prime d'assurance.

Pour d'autres assureurs l'annulation de permis entraine systématiquement une résiliation du contrat , ils estiment que ce conducteur a tendance de commettre des infractions et donc exposé plus à des accidents ce qui implique une eventuelle perte financière pour toute la compagnie.

Se réassurer après une longue durée (trois ans ou cinq ans) est une démarche vachement compliquée ,le futur assuré devra privilégié les assureurs spécialisées dans l'assurance des conducteurs résiliés suite à une annulation de permis sauf que les tarifs sont loin d'etre raisonnables surtout pour la péride probatoire Si le conducteur réussi à maintenir une bonne conduite pendant cette période , il pourra collaborer avec un assureur normale.

Un permis de conduire est obligatoire pour pouvoir conduire un véhicule sur la voie publique ,mais à cause de plusieurs infractions ce permis peut etre l'objet d'un retrait et donc l'interdiction de prendre le volant d'un véhicule necessitant un permis deconduire.

Le préfet peut décider une suspension du papier rose après de nombreuses causes : excès de vitesse, alcoolémie au volant, dépassement dangereux ,conduire dans un sens interdit...la suspension du permis de conduire engendre des effets négatifs sur le contrat d'assurance auto .

Ces désagréments commencent par une majoration de prime et arrivent jusqu'à la résiliation du contrat courant. Chaque contrat contient des clauses qui obligent l'assuré d'informer sa compagnie d'assurance de tout incident pouvant aggraver le risque .Ces clauses permettent à l'assureur de pénaliser son client légalement en cas de suspension de permis .

Selon la politique de chaque assureur et selon les causes du retrait ou suspension de permis ,les conséquences peuvent étre une majoration des cotisations d'un taux qui ne dépasse pas les 50% pour une supension entre deux et six mois.

Le taux s'élève à 100% en cas d'une suspension supérieure à six mois. quand un assureur choisi de résilier un contrat , il mentionne les causes de cette résiliation sur le relevé d'informations de l'assuré, il est désormais considéré comme conducteur à risque.

La re-souscription d'un nouveau contrat d'assurance n'est pas une étape mince pour ce conducteur résilié après suspension de permis. Le conduteur a le droit de contacter le BCT qui va l'aider à rechrcher et contracter un contrat d'assurance pour un prix raisonnable

En France, le permis est à points, après plusieurs infractions au code de la route ,le solde de points devient nul,on parle d'une annulation de permis administrative. Il peut aussi s'agir d'une annulation judiciaire prononcée par le juge après une infraction de grande gravité.: homicide ou blessures involontaires, récidive de conduite en état d'ébriété manifeste...

En matière assurance auto, l'annulation de permis et l'assurance ne sont pas compatibles .Effectivement, une fois l'assureur est au courant de la condamnation de son assuré, sa réponse ne tardera pas, une résiliation immédiate est la sanction la plus courante pour ce manque de responsabilité et manque de consience sur la route.

Meme si l'assuré décide de garder ce client ,ce dernier n'arrivera pas aisément à surmonter les dégats financiers de la perte de son permis. La compagnie d'assurance est autorisée de majorer la prime ou les fractions de prime d'un taux très élevé allant jusqu'à 200%.

En général, il est préférable qu'un conducteur accepte cette lourde tarification plutot d'etre résilié,puisqu'il ne pourra plus se réassurer chez n'importe quel assureur.Les assureurs réguliers préfèrent exclure les conducteurs dangereux. Seul les assureurs spécialisés acceptent de le prendre en charge mais à des tarifs exorbitants. Pour faire des économies il est conseillé de passer par un comparateur mutuelle.

L'annulation de permis c'est son retrait de permis définitif elle intervient suite à une infraction ou à un délit de fuite ,de récidive d'alcoolémie,de blessures...Une fois le contrevenant reçoit sa condamnation il doit obligatoirement informer son assureur faute de quoi il sera résilié pour défaut de déclaration .

En effet, tout incident pouvant aggraver le risque ou en créer d'autres doit etre déclarer selon les conditions générales de tout contrat d'assurance voiture. Cette déclaration permet à l'assureur de prendre des mesurs de pénalité selon sa stratégie. Dans plusieurs cas de figure la sanction est la résiliation immédiate de la police d'assurance .

La plupart des assureurs éstiment que l'annulation du permis reflète l'irresponsabilité et l'inattention de ce conducteur. Dans le cas où l'assureur garde le contrat il sera en droit d'appliquer une énorme surprime ,une majoration de prime est mise en place ,elle est détérminer par la loi dans la limite de 200%.

Le fait de chercher à se réassurer après trois ans ou cinq ans est très pénible. Seuls les assureurs spécialisés dans l'assurancedes conducteurs résiliés suite à une annulation de permis en contre partie des prix loins d'etre débordables. Cette lourde tarification se réduira chaque année à condition que le conducteur ait un bon comportement et une forte prudence sur la route.